Mentions légales


Loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés


 Conformément à la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant une lettre simple ou recommandée, ou un email. Dispense N°7 de déclaration CNIL.
 
 

Conditions d'utilisation du site web


 Vous pouvez mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de A C PLOUX, à condition que votre site ne soit pas considéré comme étant "contraire aux bonnes moeurs", et que le lien s'effectue en pleine page.
 
 Toute reproduction, tout transfert, enregistrement d'une partie ou de la totalité du site, sous quelle forme que ce soit, sont strictement interdits sans l'accord préalable écrit de A C PLOUX.
 
 En revanche, A C PLOUX vous autorise à visualiser, à parcourir et à consulter les pages web de ce site sur votre ordinateur au moyen d'un navigateur, et à imprimer les pages seulement dans un but d'utilisation privée et personnelle excluant toute redistribution non autorisée par écrit par A C PLOUX.
 
 Certains documents du site internet peuvent être soumis à des conditions particulières d'utilisation supplémentaires, qui seront indiquées dans ces documents.
 
 Les documents tarifaires et ceux affichant des conditions générales de vente peuvent ne pas être à jour (excepté la vente en ligne à partir d'un formulaire dédié à une telle transaction sur ce site internet), auquel cas les documents officiels seront ceux remis explicitement par une personne de A C PLOUX.
 
 La présentation et le contenu du site internet vous sont fournis "tels quels" et "en l'état". A C PLOUX n'accorde aucune garantie pour l'accessibilité ou l'exactitude de ces pages mises en ligne.
 
 A C PLOUX se réserve le droit de modifier à tout moment et sans pré-avis les présentes conditions d'utilisation.
 
 A C PLOUX se réserve le droit de modifier, ajouter, retirer des pages web à tout moment et sans pré-avis.
 
 A C PLOUX ne saurait être tenu responsable des incidents techniques survenant sur votre ordinateur pendant la connexion sur ce site.
 
 A C PLOUX ne saurait être tenu responsable du contenu des sites vers lesquels ce site internet a établi un lien.
 
 Votre accès à ce site internet ne vous accorde aucunement une licence ou un droit d'usage des marques apparaissant sur ces pages web sans autorisation préalable et écrite.
 
 Sauf si explicitement mentionné, les photographies, dessins, textes et schémas figurant sur ce site internet, et d'une manière générale dans toute documentation A C PLOUX, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, la responsabilité d’A C PLOUX Sarl ne pourra en aucun cas être engagée.
 
 Votre adresse IP peut être sauvegardée à partir de certaines pages, dans un but uniquement destiné à des fins statistiques : connaître le pays de provenance, la page précédente vue sur le site, la provenance d'un outil de recherche avec des mots-clés, etc. En dehors de ces statistiques internes, ces données pourront être communiqués seulement si une Administration ayant autorité sur A C PLOUX le lui demande.
 
 

Sont strictement interdits :


 Tout acte de recopie partielle ou complète du contenu de ce site, lié directement ou indirectement avec toute forme de concurrence aux activités de A C PLOUX,
 Toute action de recopie partielle ou complète du contenu de ce site, liée directement ou indirectement avec toute forme d'acte déloyal ou portant atteinte envers A C PLOUX;

Identification de la société



Dénomination de la société


A C PLOUX


Forme juridique

SARL


SIREN

488 279 738


Adresse postale

A.C. Ploux

ZA LES CHARDONNETS

41800 SOUGE SUR BRAYE

France


Téléphone(s)

02 54 85 14 77


Responsable de publication


Mme Adeline PLOUX (Responsable de publication)


Hébergeur du site

1&1 IONOS

7 Place de la Gare

57200 Sarreguemines